Mentions légales
MM Tapisserie Sellerie
Entreprise individuelle
1. Informations légales
Nom de l'entreprise : MM Tapisserie Sellerie
Nom du gérant : Mariane Magelli
Statut juridique : Entreprise Individuelle
Adresse du siège social :
6 rue de la Sensie, Plédran 22960
Numéro SIRET : 93099724200019
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable
Adresse e-mail : mm.tapisseriesellerie@gmail.com
Numéro de téléphone : 0611708264
2. Hébergement
Le site internet de MM Tapisserie Sellerie sera hébergé par [Nom de l’hébergeur] (lorsque votre site sera en ligne).
Nom de l’hébergeur : [Exemple : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France]
Numéro de téléphone de l’hébergeur : [Numéro de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
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4. Collecte et traitement des données personnelles
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Si vous avez des questions sur vos données personnelles, contactez nous à : mm.tapisseriesellerie@gmail.com.
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6. Responsabilité
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de MM Tapisserie Sellerie Plédran 22960.
8. Modifications des mentions légales
MM Tapisserie Sellerie se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.